Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Novadis l'équipement professionnel chez vous !
OUEST QUINCAILLERIE S.A.

Numéro de dépôt :
99774437
Date de dépôt :
09/02/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/02/2009

Présentation de la marque Novadis l'équipement professionnel chez vous !

Déposée le 9 février 1999 par la Société Anonyme (SA) OUEST QUINCAILLERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Novadis l'équipement professionnel chez vous ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-12 du 19 mars 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) OUEST QUINCAILLERIE domicilié(e) Route d'Antrain, 35560 Bazouges la Pérouse - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 599 181 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame POUSSIN Isabelle Groupe SÉRAFEL - France.

La marque Novadis l'équipement professionnel chez vous ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99774437.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Novadis l'équipement professionnel chez vous ! est expirée depuis le 9 février 2009.

OUEST QUINCAILLERIE a également déposé les autres marques suivantes : ALEIN , OQ OUEST QUINCAILLERIE


OUEST QUINCAILLERIE S.A. - Route d'Antrain, 35560 Bazouges la Pérouse - France - SIREN 309599181


Madame POUSSIN Isabelle Groupe SÉRAFEL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-30

Publication - Publication le 19 mars 1999 au BOPI 1999-12

- métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; constructions métalliques galvanisées destinées à l'élevage et plus particulièrement : barrières, cornadis, parcs, portes et couloirs de contention, ensembles de blocage, râteliers ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques. - machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; outillage électro-portatif. - outils et instruments à main entraînés manuellement. - semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; compléments alimentaires pour les animaux.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.